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RSE : comment verdir votre réponse à un appel d’offres public ?

19 oct. 2025 Julie Giorno Avocat critères rse, marché public, réponse à un marché public, appel d'offres, julie giorno, avocat en droit public, avocat, Ordre des avocats au Barreau du Val de Marne, bordereau des prix, mémoire technique, SPASER, RSE

La Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) n’est pas qu’un simple argument marketing. Elle peut être un critère différenciant, voire décisif, dans l’attribution d’un marché public. A condition de bien la valoriser dans votre dossier de réponse.

Commande publique : expert‑comptable et avocat, le binôme gagnant au service des entreprises

18 oct. 2025 Julie Giorno Avocat expert comptable, marché public, appel d'offres, délais de paiement, retard de paiement, contentieux de l’urbanisme, litige, commande publique, avocat en droit public, julie giorno, avocat, Ordre des avocats au Barreau du Val de Marne

Quand une entreprise travaille avec des acheteurs publics, elle fait face à des enjeux financiers, administratifs et juridiques qui nécessitent une expertise pointue. Dans ce contexte, l’expert-comptable et l’avocat spécialisé en droit public forment un duo indispensable pour sécuriser et optimiser la relation entre une entreprise prestataire et une collectivité.

Espaces verts : des feuilles qui tombent et des marchés publics qui fleurissent

17 oct. 2025 Julie Giorno Avocat marchés publics, appel d'offres, espaces verts, élagage, patrimoine végétal, saisonnalité, julie giorno, avocat, droit public, commande publique, Ordre des avocats au Barreau du Val de Marne

Les entreprises spécialisées dans la gestion des espaces verts, l’élagage ou l’abattage connaissent une activité fortement marquée par la saisonnalité. Comprendre cette saisonnalité, c’est savoir l’anticiper et en tirer parti pour travailler avec les acheteurs publics.

Appels d’offres dans le BTP : Sous‑traitance ou groupement ? La meilleure stratégie pour remporter des marchés publics

20 sept. 2025 Julie Giorno Avocat groupement, GME, sous traitance, groupement momentané d'entreprises, co traitance, marché public, appel d'offres, code de la commande publique, commande publique, julie giorno, avocat en droit public, avocat, Ordre des avocats au Barreau du Val de Marne

Répondre à un marché public peut mobiliser des ressources importantes qu’une entreprise du BTP ne possède pas toujours seule. Dans ce cas, deux stratégies s’offrent à elle : la sous-traitance ou le groupement (ou co-traitance). Comment choisir la meilleure option ?

Défaillance d'une entreprise : quel impact pour un marché public ?

19 sept. 2025 Julie Giorno Avocat défaillance d'entreprise, cessation d'activité, sous traitance, marché public, appel d'offres, droit public, commande publique, code de la commande publique, pénalités, marché de substitution, julie giorno, avocat, avocat en droit public, Ordre des avocats au Barreau du Val de Marne

Une entreprise qui travaille avec un acheteur public peut se retrouver en situation de défaillance. Retards, manquements ou cessation d’activité durant l’exécution d’un marché : ces situations peuvent être lourdes de conséquences. Heureusement, des outils juridiques existent.

Marchés publics : comment réussir votre réponse sur une plateforme électronique ?

18 sept. 2025 Julie Giorno Avocat marchés publics, plateforme numérique, chorus pro, réponse à un marché public, répondre à un marché public, dématérialisation, appel d'offres, commande publique, code de la commande publique, julie giorno, avocat, droit public, Ordre des avocats au Barreau du Val de Marne

Pour les marchés publics d’un montant égal ou supérieur à 40 000 euros HT, les réponses et les échanges sont dématérialisés. Afin de réussir votre réponse, voici quelques rappels utiles et conseils pratiques.

Auvergne Rhône‑Alpes : petites communes mais grandes opportunités

5 août 2025 Julie Giorno Avocat achat public, petite commune, collectivités locales, auvergne rhône alpes, commande publique, entreprises, achat public responsable, marché public, julie giorno, avocat, droit public

Notre Tour de France de la commande publique passe aujourd’hui par les petites communes d’Auvergne Rhône-Alpes. Les entreprises ne pensent pas toujours à répondre aux marchés publics émis par ces collectivités. Pourtant, avec plus de 4 000 communes, dont près de 85% comptent moins de 2 000 habitants, la Région est un véritable vivier d’opportunités.

Slow tourisme : l’achat public au rythme des Volcans d’Auvergne

3 août 2025 Julie Giorno Avocat slow tourisme, auvergne, volcans, clermont auvergne volcans, office de tourisme, code de la commande publique, marché public, achat public, julie giorno, droit public, avocat

Le slow tourisme n'est plus une tendance émergente mais une réalité économique structurante pour les territoires et notamment pour la région Auvergne Rhône-Alpes, connue pour ses volcans. Pour les entreprises spécialisées dans la commande publique, cette évolution est loin d’être anodine.

JO 2030 : les entreprises d’Auvergne‑Rhône Alpes dans les starting blocks des marchés publics

1 août 2025 Julie Giorno Avocat jo 2030, jeux olympiques, rhône alpes, auvergne, achat public, code de la commande publique, rénovation des sites sportifs, solideo alpes 2030, marché public, julie giorno, avocat, droit public

Après Chamonix, Grenoble et Albertville, les Alpes accueilleront, en 2030, les Jeux Olympiques d’hiver. Un événement d’envergure internationale, co-organisé entre la région Auvergne-Rhône Alpes et la région PACA, qui peut profiter aux entreprises locales qui travaillent avec les acheteurs publics.

Achats publics socialement responsables : la Région PACA mise sur l’inclusion

8 juil. 2025 Julie Giorno Avocat achat public, inclusion, achat public responsable, clause sociale d'insertion, label RSEi, entreprises d'insertion, accessibilité, julie giorno, commande publique, région paca, coorace, droit public, entreprise inclusive, marché public

Les critères environnementaux ne sont pas les seuls à prendre en compte quand on parle d’achat public responsable. Les enjeux liés à l’inclusion et à l’insertion des personnes éloignées de l’emploi sont croissants. La Région PACA a mis en place des dispositifs pour accompagner acheteurs publics et entreprises à y répondre.

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